Parcelles, titres, documents et historique des transactions pour patrimoines fonciers
Demander une démonstrationPresque chaque litige foncier au Cameroun remonte au papier : un titre de propriété dans une armoire, un plan de bornage en un seul exemplaire, et un acte de vente que personne ne peut produire cinq ans plus tard. Quand une parcelle est vendue deux fois, c'est en général parce que la première vente n'a pas pu être prouvée assez vite.
Opes Land est un registre documenté de ce que vous détenez. Chaque parcelle porte ses coordonnées, ses titres et plans, sa chaîne de propriété et chaque transaction : une revendication se répond par un dossier plutôt que par une fouille dans un classeur.
Chaque parcelle avec sa référence, sa localisation, sa surface, ses limites et ses coordonnées GPS, plan de bornage joint.
Titre foncier, certificat de propriété, plan de bornage, actes de vente et quittances numérisés et tenus sur la parcelle.
Chaque transfert enregistré dans l'ordre avec dates, parties et l'acte, pour montrer la provenance d'un coup d'œil.
Ventes, baux et achats à tempérament suivis avec montants payés, soldes dus et historique des paiements.
Une parcelle hypothéquée, en litige ou grevée est marquée, pour qu'elle ne puisse être discrètement listée ou vendue tant que le signalement tient.
Qui peut consulter un titre et qui peut modifier une fiche est défini explicitement, et chaque consultation et modification est tracée.
Familles et patrimoines fonciers, promoteurs et réserves foncières, géomètres et notaires, coopératives et détenteurs fonciers communautaires, et propriétaires de la diaspora gérant du foncier à distance.
Référence, localisation, surface, coordonnées et description des limites saisies, avec le plan de bornage joint.
Titre, certificat, levé et actes antérieurs numérisés dans le dossier et indexés pour être retrouvés par référence ou par propriétaire.
Le détenteur actuel et la chaîne des transferts antérieurs enregistrés, chacun avec sa date, ses parties et son acte justificatif.
Une vente, un bail ou un plan à tempérament est ouvert sur la parcelle, paiements enregistrés et solde suivi jusqu'au bout.
Charges, litiges et situations fiscales tenus à jour, pour que le statut de la parcelle soit toujours défendable.
Non. Le cadastre de l'État reste le registre légal. Opes Land est votre propre registre de référence de ce que vous détenez et pouvez prouver, ce qui détermine en pratique l'issue de la plupart des litiges.
Oui. Un propriétaire à l'étranger peut consulter ses parcelles, ses documents et toute activité enregistrée, ce qui est la façon la plus courante dont un foncier absent est empiété ou vendu.
Oui. Titres, plans et actes numérisés sont tenus sur la parcelle avec un accès contrôlé et un journal des consultations : le papier d'origine cesse d'être l'unique exemplaire.
Oui. Les ventes à tempérament sont suivies avec l'échéancier, les paiements effectués et le solde dû, et la parcelle reste signalée jusqu'au dernier versement.
Nous le confronterons à votre propre organisation plutôt qu'à une démonstration générique. Dites-nous comment vous fonctionnez et nous l'adapterons.
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